Un « Cookie » permet l’identification de l’utilisateur du site, la personnalisation de… Lire la suite »
Conditions générales d'utilisation, Conditions générales de vente, Mentions légales
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Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par… Lire la suite »
L’ensemble des éléments d’un site appartiennent à la société éditrice. Toute copie des… Lire la suite »
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Dans certains cas, l’éditeur d’un site peut décider que son site ne soit… Lire la suite »
Sur un site de e-commerce, le marchand présente ses produits comme il l’entend…. Lire la suite »
Il est important de savoir que l’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée… Lire la suite »
Vos conditions générales de vente doivent obligatoirement comporter un descriptif de vos produits… Lire la suite »
Les Conditions générales de vente (CGV) servent à définir le périmètre et les… Lire la suite »
Conditions générales de vente, Mentions légales
Sur de nombreux sites internet, l’utilisateur a la possibilité d’accéder à un espace… Lire la suite »
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Un site internet est libre d’accès et gratuit à tout internaute. Mais pour… Lire la suite »
Conditions générales d'utilisation, Conditions générales de vente
Il existe des mentions imposées par la loi de confiance dans l’économie numérique,… Lire la suite »
Conditions générales d'utilisation
Destinées à préciser les conditions de visite et les droits d’un internaute lors… Lire la suite »