Editioneo
  • Appelez le 01.79.72.50.22Appel non surtaxé, Lun-Ven 9h-18h
  • Documents
    • Les avantages Editioneo
    • Questions fréquemment posées
    • Tous les documents juridiques pour
    • Sites web
    • Applications mobiles
    • Commerce hors internet
    • Location saisonnière
  • Formalités
    • Voir toutes les formalités
    • Déclaration CNIL pour site ou application
    • Relecture des conditions générales par un avocat
    • Désignation d'un médiateur de la consommation
    • Dépôt de marque auprès de l'INPI
  • Avocats
  • Connexion
  • Inscription
  • Blog
  • Étiquette : e-commerce

Articles avec l'Étiquette : e-commerce

  • Tous
  • Documents juridiques
    • Mentions légales
    • Conditions générales de vente
    • Conditions générales d'utilisation
    • CGU applications mobiles
    • Contrats
  • Formalités
    • Statuts
    • Dépôt de marque
  • Obligations légales
    • Données Personnelles
    • E-commerce

Conditions générales de vente, E-commerce

Mentions et CGV pour boutique PrestaShop: comment être en règle ?

Vous êtes e-commerçant et gérez votre boutique grâce à la solution Prestashop ;… Lire la suite »

Conditions générales de vente, E-commerce

Conditions générales de vente : sur les places de marché aussi !

Les places de marché constituent un tremplin idéal en tant que e-commerçant pour… Lire la suite »

Statuts

Créer une SARL / EURL pour son e-commerce : enjeux et formalités

Vous envisagez de lancer prochainement votre entreprise de e-commerce et le statut de… Lire la suite »

Conditions générales de vente

Boutique en ligne d’auto-entrepreneur : obligations légales

Ouvrir un site e-commerce nécessite quelques connaissances fondamentales en matière de législation. En… Lire la suite »

Statuts

Créer une SAS pour un e-commerce : enjeux et formalités

Vous envisagez de vous lancer dans l’univers du e-commerce et créer une SAS… Lire la suite »

Conditions générales de vente

E-commerce : les obligations légales des sites de vente d’alcool

Les sites e-commerce de vente d’alcool doivent respecter certaines obligations légales. Voici tout… Lire la suite »

Conditions générales de vente, E-commerce

E-commerce de cosmétiques : un marché très encadré

Que l’on soit fabricant, importateur, distributeur, distributeur en ligne, il est important de… Lire la suite »

E-commerce, Obligations légales

Erreurs juridiques : 11 exemples à éviter en e-commerce

La jungle juridique est souvent opaque pour les entrepreneurs, en particuliers pour les… Lire la suite »

Contrats, Fiches

Dropshipping : contrat et règles pour e-commerçants et grossistes

Rappel sur le dropshipping : Une définition très rapide du dropshipping serait de… Lire la suite »

Conditions générales de vente, Veille réglementaire

[Veille] CGV E-commerce

Dans le cadre de notre veille réglementaire, quelques nouveautés liées aux CGV E-commerce méritent… Lire la suite »

Conditions générales de vente

Les CGU et CGV bilingues et en Anglais arrivent sur Editioneo

Le pack E-commerce (CGV, mentions légales et politique de confidentialité) est maintenant disponible en… Lire la suite »

Obligations légales, Partenaires

[Partenaire] Les règles et mentions légale pour l’emballage et l’étiquetage

NDLR : Article rédigé par un partenaire et susceptible de vous intéresser en tant que commerçant… Lire la suite »

  • 1
  • 2
  • →

   Recevez nos conseils et les actualités juridiques par mail

© 2015-2018 Editioneo | A propos | Déontologie | Mentions légales | CGV | Charte de données | FAQ | Contact | Blog | Outils | Tarifs | Revendeurs & agences

Le site editioneo.com est édité par Web Corpus, SARL immatriculée sous le numéro 828 225 086 au RCS de Paris. Les informations communiquées sur le site sont protégées par notre charte de données personnelles ; merci de consulter nos conditions générales de vente pour d’autres informations. Les utilisateurs du site peuvent choisir des modèles types et utiliser l'outil en ligne proposé pour personnaliser eux-mêmes ces modèles à leur situation en renseignant leurs informations. Web Corpus SARL n’a pas pour activité la rédaction d’actes juridiques ou le conseil juridique, n’est pas un cabinet d’avocats ou de juristes, et ne se substitue pas à un avocat ou un juriste. Le site ne peut pas fournir à ses utilisateurs de conseil, avis, explication, ou recommandation à propos de possibles droits légaux, remèdes, défenses, options juridiques ou de rédaction, choix d’avocats ou stratégies juridiques.

RECEVEZ NOS ARTICLES PAR MAIL