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CGV - E-commerce

Note moyenne de 4.8 sur 5 - Lire les 278 avis clients vérifiés

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Document obligatoire sur tout site de vente ou boutique en ligne proposant des produits courants ou numériques, et qui encadre la relation entre e-commerçant et client.

  • Rédaction en ligne à partir d'un document validé par Maître Mongouachon, avocate
  • Mis à jour le 29 octobre 2019 : futures mises à jour gratuites et alertes d'évolution de la législation
  • Ce document est inclus dans les offres suivantes :
     > E-commerce (sans RGPD)   > E-commerce + RGPD  
  • Offre bilingue : cette offre existe en Anglais pour vos utilisateurs anglophones
  • Choix de législation : cette offre est déclinée selon la législation française ou belge

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Plus d'informations sur ce document

Les conditions générales de vente (CGV) représentent le contrat qu'une boutique en ligne noue avec son client. Elles encadrent l'utilisation du site, la relation d’achat ou de vente pour protéger chacune des deux parties, et sont obligatoires sur tout site marchand. Ces CGV ont été pré-rédigées par Maître Mongouachon, avocate à Lyon, elles comprennent notamment le formulaire de rétractation obligatoire depuis la loi Hamon de 2014, et les informations obligatoires liées à la médiation de la consommation.

A qui s'adresse ce document ?

L'affichage de CGV e-commerce est obligatoire sur tout site proposant la vente de biens courants (non réglementés) et immatériels, tels que (liste non exhaustive) :

  • vêtements, aliments et cosmétiques
  • produits électroniques
  • coffrets cadeaux et "bons pour" sans date déterminée (cf sinon les CGV pour réservation de prestation)
  • artisanat et bijoux
  • fichiers numériques : documents, vidéos, musiques, contenu texte ...
  • logiciels
  • produits personnalisés
  • etc.

Les CGV pour boutique en ligne comprennent une section particulière pour les ventes ne permettant pas la rétractation du client, par exemple pour les biens personnalisés ou ceux susceptibles de se dégrader. La liste des produits et services concernés est disponible ici : article L.221-28 du Code de la consommation.

Protégez vos CGV et votre investissement

Les CGV obtenues avec notre outil sont personnalisées, datées et livrées avec une facture, ce qui vous permet d'apporter la preuve de l'effort (de votre investissement) et d'antériorité nécessaires pour vous défendre de toute accusation de plagiat des CGV d'un autre site ou de parasitisme économique.

Sommaire du document

Voici un aperçu du sommaire du document que vous pouvez personnaliser grâce à notre outil. Ces sections s'adaptent selon les informations que vous fournissez lors de la génération du document et certaines ne sont pas nécessaires selon votre activité ou votre situation. Les sections obligatoires sont marquées par un astérisque *.

  • Définitions *
  • Article 1 - Application des CGV et objet du Site *
    Cette section présente la "carte d’identité" de votre site et introduit le principe d’acceptation des conditions générales par le client
  • Article 2 - Création d'un compte client *
    Cette section détaille le contenu et le fonctionnement du compte personnel que pourront créer vos visiteurs pour passer commande sur le site
  • Article 3 - Modalité de souscription des commandes et descriptif du processus d’achat *
    Cette section décrit le processus de commande, à titre informatif
  • Article 4 - Prix et modalités de paiement *
    Cette section présente votre politique tarifaire et les moyens de paiement utilisables sur le site
  • Article 5 - Vente aux professionnels avec paiement différé
    Cette section présente les conditions de paiement différé propres aux professionnels
  • Article 6 - Livraisons
    Cette section précise les conditions de livraison et de retours
  • Article 7 - Droit de rétractation et formulaire de rétractation
    Rappel obligatoire du droit de rétractation (loi Hamon) et affichage du formulaire de rétractation obligatoire
  • Article 8 - Exceptions au droit de rétractation
    Afin d'expliquer au client quels produits ou services font légalement exception et ne permettent pas rétractation
  • Article 9 - Garantie des Produits *
    Présente les dispositions légales et les détails concernant les garantie des produits (conformité et vices cachés notamment)
  • Article 10 - Service Client *
  • Article 11 - Responsabilité *
  • Article 12 - Droits de propriété intellectuelle *
    Cette section protège le contenu de votre site contre d’éventuelles copies
  • Article 13 - Indépendances des clauses *
    Cette section encadre, pour vous protéger, la forme et la validité des conditions générales
  • Article 14 - Droit applicable et médiation *
    Cette section présente les exigences de la loi concernant les conditions générales de vente en général et la médiation
    • ▼ Afficher les 12 sections suivantes

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Avis de clients ayant acheté ce document

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5 étoiles
La note 5/5 représente 83% des notes

228

83 %

4 étoiles
La note 4/5 représente 15% des notes

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3 étoiles
La note 3/5 représente 3% des notes

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5/5 - 26 février 2018

Clair et complet, personnalisable à la hauteur du prix

5/5 - 8 février 2018

Trés facile, complet , je recommande

5/5 - 1 février 2018

Beaucoup de doute au début ( ont payé et on vois )

5/5 - 12 janvier 2018

Rapide claire efficace

5/5 - 10 janvier 2018

lecture facile en gras des insertions et explications

5/5 - 8 décembre 2017

très compétent

5/5 - 26 novembre 2017

Très bon rapport qualité / prix. Documents prêts en même pas 5 minutes. Certe 99€ ht, mais le temps d’ économisé les vaut largement !

4/5 - 22 novembre 2017

J'ai beaucoup apprécié le côté automatique du service. Néanmoins, pour les autres pays hors de la France, il faudrait trouver un moyen pour les accompagner conformément à la législation de chaque pays surtout francophone comme par exemple le Togo, Bénin, Sénégal, Côte d'Ivoire, Tunisie, Cameroun, Gabon... Moi je suis au Togo, le commerce en ligne n'est développé et je ne sais pas si notre législation a prévue quelque chose dans ce sens différent de celle de la France. Bref, je propose que vos services puissent avoir une dimension internationale. Merci Sébastien

5/5 - 18 novembre 2017

La simplicité et la rapidité

5/5 - 15 novembre 2017

un traitement rapide des données ,utilisables immediatement, sur ces points , aucuns reproches . jespere avoir mon numero cnil bientot afin de ne plus devoir m'en soucier; cela dit j'aurais aimé avoir les cgv en anglais compris dans le prix ; on parle quand meme de pres de 150 euros , en tout cas merci pour votre service

5/5 - 5 novembre 2017

Clair rapide efficace

5/5 - 16 octobre 2017

Un outil bien pratique qui rend beaucoup de services. Un service incontournable pour se mettre juridiquement à jour !

5/5 - 15 octobre 2017

Le pack e commerce est parfait. J'ai pu avoir rapidement les textes réglementaires à mon activité. La personnalisation est bien faite. Je recommande vivement aux personnes comme moi n'ayant aucune formation dans ce domaine là.

4/5 - 21 septembre 2017

Les textes sont bons, mais leur mise en page n'est pas parfaite, par exemple, dans certains cas on trouve des tirets, dans certains cas des parenthèses ; il faudrait uniformiser.

Commentaire Editioneo : Merci pour votre remarque. En effet nous avions une différence de numérotation entre les documents ( "Article 1)" ou "Article 1 -" et même "Article I -"). Merci de nous l'avoir signalé, même si cela n'a pas d'incidence, comme il s'agit d'un ensemble de documents, nous avons fait la modification. Vous pouvez télécharger à nouveau vos documents pour retrouver l'uniformisation. Cordialement, L'équipe Editionéo

5/5 - 20 septembre 2017

Très bon service, cependant j'ai pris l'option relecture par un avocat, n'ayant pas encore bénéficié de ce service, j'attends de voir pour me prononcer complétement.

5/5 - 20 septembre 2017

Très simple d'utilisation. Rapide et professionnel.

5/5 - 19 septembre 2017

Interface très facile d'utilisation. Sur la partie CGU/CGV, les documents sont complets et à jour des évolutions de fin 2016 (médiateur en B2C). J'ai aussi pris l'option 'déclaration à la CNIL' mais je n'ai pas encore rempli le formulaire en ligne dans mon compte, donc je ne peux pas juger cette partie.

5/5 - 6 septembre 2017

Rapide et efficace. Mon entreprise est toute jeune et j'ai encore des budget très serré, c'est un bon compromis pour trouver des documents légaux qui entrent dans mon budget.

5/5 - 28 août 2017

Très bon rapport qualité/prix

4/5 - 23 août 2017

Rapide et facile d'utilisation. Concernant la CNIL, prestation que je viens d'acheter, votre formulaire n'est pas adapté à tous. Je vis en Polynésie française et certaines cases ne peuvent pas être renseignées comme le n SIREN. Je viens de payer une prestation et je ne peux pas vous envoyer le formulaire car les cases à remplir sont obligatoires.

Commentaire Editioneo : Problème résolu et récépissé CNIL reçu en quelques jours grâce à une bonne communication avec le client

5/5 - 1 août 2017

Simple, rapide. Assez complet.

5/5 - 20 juillet 2017

Service beaucoup moins chère qu'en passant auprès d'un avocat et très pratique et bien fait. Très facile à utiliser et paramétrer. Super.

5/5 - 7 juillet 2017

merci de votre compétence

5/5 - 6 juillet 2017

Pratique, facile, rapide ... What else ?

3/5 - 29 juin 2017

traiter notre demande rapidement; demande effectuée le 26...

5/5 - 27 juin 2017

L'utilisation de la plateforme est tres facile, le module de personnalisation des documents est intuitif. Merci pour votre service. Je repasserai par vous en cas de besoin pour un autre site!

4/5 - 24 juin 2017

Très pratique et facile Une piste d'amélioration faire le lien entre l'édition des CGV françaises et anglaises pour ne pas avoir à répéter les infos

4/5 - 15 juin 2017

Coté pratique d'avoir les documents prêts A améliorer certains cotés techniques

Commentaire Editioneo : Bonjour, Qu'est-ce qui vous semble à améliorer, ainsi nous serons heureux d'étudier la question. Cordialement, L'équipe Editionéo

4/5 - 8 juin 2017

l'aide que m'a apporté mon interlocuteur m'a été indispensable et ses conseils précis par ailleurs, les documents me paraissent très ciblés et précis, quant à mon activité Très cordialement... Jean-Pierre Boyer P.S : Je reviendrai vers vous un peu plus tard, pour la traduction en anglais.

4/5 - 4 juin 2017

bonjour , vous proposer les options au début,mais lorsque l'on arrive .on as du faire un choix parmi les offres du net. donc on franchis le pas ,on lis les options ,on réunis les infos pour remplir les cases, personnellement je les remettrais a la fin de chaque questionnaire car en voyant le travail ,on est plus en confiance . mon cas je n'est pas cocher l'option relecture car je ne comprenais pas bien le but . a la fin ,je vois le travail fais et je ne peux pas rajouter sauf si je paye 79 euros au lieu de 30 .cordialement

Commentaire Editioneo : Après échanges avec ce client, il s'avère qu'il s'agissait d'une confusion entre la déclaration CNIL et la relecture par avocat. Voici son second témoignage : "Bonjour, j’ai mal lu désoler « confusion ». votre site est bien mais comme je vous l’ai dit , l’appréhension de ne pas vous connaître bloque un peu la démarche."

5/5 - 3 juin 2017

Simple a utiliser et surtout pratique. Un chat réactif qui aide bien ! Je suis très contente et surtout rassurée d'avoir des documents certifiés par un bureau d'avocat !

Commentaire Editioneo : Cette cliente n'a pas choisi l'option de relecture de ses CGV E-commerce par un avocat. En l'absence de cette relecture, et comme nous le lui avons précisé par mail suite à son avis, ses documents ne sont donc pas "certifiés par un bureau d'avocat".

4/5 - 31 mai 2017

C'est pratique parce que l'on peut faire des essais. Merci.

5/5 - 30 mai 2017

Tres bonne réactivité du service. Explications claires. Je recommande

5/5 - 12 mai 2017

La rapidité de création des documents est apprécié.

5/5 - 25 avril 2017

Lorsque j'ai entendu parler de cgv d'articles de mentions légales de cnil je me suis dit oulala .. lorsque j'ai vu sa que sa devrait être fait par un avocat je me suis dit oulalalala .. Et et lorsque j'ai trouver l'offre editioneo je me suis dit ouf. Alors merci editioneo ;) . Vous nous faciliter la vie .. excellent rapport qualité prix

5/5 - 11 avril 2017

COOL!

5/5 - 30 mars 2017

Ce service est d'un grand intérêt ; très pratique ; disponible pour les explications grâce au chat et d'une simplicité d'installation et modifiable avec le temps; je recommande totalement ce service.

5/5 - 27 mars 2017

Je trouvais toute cette partie administrative (CGV, CGU, Mentions Légales...) à la fois difficiles et rébarbative. Grace à editioneo, moins de 20minutes pour tout faire et le tout dans les règles. Le top. Et en prime ça ne m'a pas coûté une fortune.

5/5 - 22 mars 2017

Simple et rapide. Cela permet d'être en conformité avec l'évolution des réglementations sans trop de frais.

5/5 - 14 mars 2017

Je trouve votre solution vraiment très pratique et simple pour un dirigeant de TPE, autre avantage le tarif performant.

5/5 - 26 février 2017

Pratique, simple et rapide. Les honoraires sont abordables.

5/5 - 17 février 2017

La qualité des services

5/5 - 15 février 2017

Service rapide et efficace

5/5 - 12 février 2017

Rapide et efficace ! Textes légaux à éditer soi-même sans intervenant extérieur

5/5 - 11 février 2017

Facilité d'utilisation.

5/5 - 9 février 2017

Très pratique, nous facilite la tâche !

5/5 - 30 janvier 2017

L'assurance d'être à jour par rapport aux obligations légales. Rapidité, praticité.

3/5 - 23 janvier 2017

J'ai acheté le combo français/anglais pour une boutique en ligne qui vend des services sur Internet dans le monde entier. J'aurais aimé une distinction nette entre les notions de Produits et de Services car cela a un impact sur les questions de garantie et de droit de rétractation. Si la qualité des documents en français était généralement bonne (mises à part quelques typos), j'ai trouvé la rédaction anglaise plutôt brouillonne et désordonnée. Cela a rendu la mise en cohérence avec ma version française mise à jour plus compliquée que nécessaire. En conclusion, l'utilisation du service est simple et efficace mais vous pouvez mieux faire en terme de qualité, surtout que vous vendez l'anglais au même prix que le français.

5/5 - 2 décembre 2016

Super service je recommande bravo à vous et merci

5/5 - 22 novembre 2016

Chat efficace et Réactivité

5/5 - 22 novembre 2016

oui utile - on verra par la suite la prestation de relecture - Petit problème : j'ai enregistré la société Interact mais je pense qu'il faudra indiquer la Société (en création) qui effectuera le prestation - je ne peux le corriger que sur le doc. copie écran que j'ai copier/coller...

5/5 - 18 novembre 2016

Réactivité, rapidité, disponibilité et prix très attractif! Je recommanderais le service editioneo sans hésiter!

5/5 - 17 novembre 2016

Les conditions générales de ventes ... c'était un peu prise de tête pour moi. Consulter un cabinets d'avocats pour la rédaction, ça risquait d'être un peu long et coûteux. Sur votre site, j'ai trouvé une solution pratique, rapide, efficace ... en 30 minutes tout était rédigé avec la personnalisation nécessaire. En plus le package était complet : CGV CGU et Mentions Légales. ... c'est juste efficace et bien pensé ! Bravo !

5/5 - 13 novembre 2016

La présence d'une messagerie instantanée. La simplicité de l'outil en ligne de rédaction.

4/5 - 11 novembre 2016

Globalement satisfait. Néanmoins : - sur l'anglais, pas d'espace avant les deux points. Ce n'est pas systématique dans le document généré. - le html n'est pas tout à fait très propre à certains endroits, pas exploitable directement en l'état pour nous. - le fait que sur la version anglaise les CGV et les CGU soient sur le même document nous gêne un peu.

Commentaire Editioneo : Nous avons échangé avec ce client concernant son commentaire : il s'agissait en fait de soucis de saut de page lors du copier/coller du fichier html dans le CMS du client.

5/5 - 7 novembre 2016

Réactivité et bons conseils

5/5 - 7 novembre 2016

Bonne écoute et bons conseils, merci

5/5 - 4 novembre 2016

Louis Marie est très patient et efficace Merci !

Notes sans commentaire :

5/5 - 15 janvier 2018

4/5 - 23 décembre 2017

5/5 - 22 novembre 2017

5/5 - 22 novembre 2017

5/5 - 7 novembre 2017

5/5 - 7 novembre 2017

5/5 - 2 novembre 2017

5/5 - 24 octobre 2017

5/5 - 20 octobre 2017

1/5 - 19 octobre 2017

Commentaire Editioneo : Notre prise de contact avec le client est restée sans réponse

5/5 - 19 octobre 2017

5/5 - 19 octobre 2017

5/5 - 18 octobre 2017

5/5 - 16 octobre 2017

4/5 - 2 octobre 2017

5/5 - 30 septembre 2017

4/5 - 30 septembre 2017

4/5 - 29 septembre 2017

4/5 - 15 septembre 2017

5/5 - 21 juillet 2017

5/5 - 7 juillet 2017

5/5 - 30 juin 2017

5/5 - 29 juin 2017

5/5 - 12 juin 2017

5/5 - 1 juin 2017

5/5 - 22 mai 2017

5/5 - 8 mai 2017

5/5 - 12 avril 2017

5/5 - 4 avril 2017

5/5 - 19 mars 2017

5/5 - 25 février 2017

5/5 - 10 février 2017

5/5 - 5 février 2017

5/5 - 28 janvier 2017

5/5 - 19 janvier 2017

5/5 - 13 janvier 2017

5/5 - 26 décembre 2016

5/5 - 23 décembre 2016

5/5 - 19 décembre 2016

5/5 - 15 décembre 2016

5/5 - 12 décembre 2016

5/5 - 21 novembre 2016

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